CPIE du Rouergue - Millau
Administration-Droit-Gestion
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Titre : Les actions civiles dans l'environnement et le cadre de vie Type de document : texte imprimé Mention d'édition : mars 1980 Année de publication : 1980 Importance : 30 p. Présentation : NB Format : A4 Note générale : DRO 2 Langues : Français (fre) Catégories : droit Mots-clés : "association" "partie civile" "action en justice" "protection de l'environnement" Résumé : procédure et textes de lois relatifs aux syndicats et associations qui souhaitent se porter partie civile dans le domaine de l'environnement Les actions civiles dans l'environnement et le cadre de vie [texte imprimé] . - mars 1980 . - 1980 . - 30 p. : NB ; A4.
DRO 2
Langues : Français (fre)
Catégories : droit Mots-clés : "association" "partie civile" "action en justice" "protection de l'environnement" Résumé : procédure et textes de lois relatifs aux syndicats et associations qui souhaitent se porter partie civile dans le domaine de l'environnement Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M2760 DRO-2 Autre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Analyse comparative des lois Voynet et Ollier Type de document : texte imprimé Auteurs : Comité d'Etude et de Liaison des Associations à Vocation Agricole et Rurale, Auteur Editeur : CELAVAR Importance : 5 p. Présentation : NB Format : A4 horizontal Note générale : DRO 1 Langues : Français (fre) Catégories : droit Mots-clés : "Loi Voynet" Ollier" Résumé : tableau d'analyse comparative et commentaires Analyse comparative des lois Voynet et Ollier [texte imprimé] / Comité d'Etude et de Liaison des Associations à Vocation Agricole et Rurale, Auteur . - CELAVAR, [s.d.] . - 5 p. : NB ; A4 horizontal.
DRO 1
Langues : Français (fre)
Catégories : droit Mots-clés : "Loi Voynet" Ollier" Résumé : tableau d'analyse comparative et commentaires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M2753 DRO-1 Autre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Charte régionale de la vie associative Type de document : texte imprimé Editeur : TOULOUSE Cedex 04 : Conseil Régional Midi-Pyrénées Année de publication : 2005 Importance : 12 p. Présentation : couleur Format : 21x21 cm Note générale : DRO 2 Langues : Français (fre) Catégories : droit Mots-clés : "association" "région Midi-Pyrénées" Résumé : Ce texte définit les règles qui constitueront à l'avenir les principes d'action partagés par les associations et la Région Midi-Pyrénées. Charte régionale de la vie associative [texte imprimé] . - TOULOUSE Cedex 04 : Conseil Régional Midi-Pyrénées, 2005 . - 12 p. : couleur ; 21x21 cm.
DRO 2
Langues : Français (fre)
Catégories : droit Mots-clés : "association" "région Midi-Pyrénées" Résumé : Ce texte définit les règles qui constitueront à l'avenir les principes d'action partagés par les associations et la Région Midi-Pyrénées. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M2757 DRO-2 Autre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible M2761 RDO-2 Autre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Code de l'environnement : Protection de la nature - Lutte contre les nuisances Type de document : texte imprimé Auteurs : DALLOZ, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 1984 Importance : 1472 p Format : 10x15 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-00498-0 Note générale : DRO Langues : Français (fre) Catégories : droit Mots-clés : "code" "environnement" "protection" "nature" "nuisances" "droit" Résumé : Ce code de l'environnement rassemble les textes qui traitent de l'organisation administrative de l'environnement dans une première partie et de la protection de la nature et de la lutte contre les nuisances dans deux autres parties. A l'intérieur de chaque partie, lois et règlements sont réunis sous des rubriques qui constituent actuellement les grands pôles d'intérêt du droit de l'environnement. Code de l'environnement : Protection de la nature - Lutte contre les nuisances [texte imprimé] / DALLOZ, Auteur . - DALLOZ, 1984 . - 1472 p ; 10x15 cm.
ISBN : 978-2-247-00498-0
DRO
Langues : Français (fre)
Catégories : droit Mots-clés : "code" "environnement" "protection" "nature" "nuisances" "droit" Résumé : Ce code de l'environnement rassemble les textes qui traitent de l'organisation administrative de l'environnement dans une première partie et de la protection de la nature et de la lutte contre les nuisances dans deux autres parties. A l'intérieur de chaque partie, lois et règlements sont réunis sous des rubriques qui constituent actuellement les grands pôles d'intérêt du droit de l'environnement. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M4693 DRO Livre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Dossier sur la loi Barnier (2 février 1995) Type de document : texte imprimé Importance : 4 éléments Présentation : NB Format : A4 Note générale : DRO-1 Langues : Français (fre) Catégories : droit Mots-clés : "Loi Barnier" "protection de l'environnement" Note de contenu : Dossier de presse, "l'Etat au secours de l'environnement", "90 mesures nouvelles pour la protection de l'environnement", extrait de "L'environnement n°47, mars 1995" Dossier sur la loi Barnier (2 février 1995) [texte imprimé] . - [s.d.] . - 4 éléments : NB ; A4.
DRO-1
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Catégories : droit Mots-clés : "Loi Barnier" "protection de l'environnement" Note de contenu : Dossier de presse, "l'Etat au secours de l'environnement", "90 mesures nouvelles pour la protection de l'environnement", extrait de "L'environnement n°47, mars 1995" Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M2755 DRO-1 Autre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Dossier "textes de lois relatifs au classement des sites" Type de document : texte imprimé Importance : Classeur Format : A4 Note générale : DRO-1 Langues : Français (fre) Catégories : droit Mots-clés : "classement des sites" Note de contenu : Différents textes de lois et arrêtés relatifs au classement des sites Dossier "textes de lois relatifs au classement des sites" [texte imprimé] . - [s.d.] . - Classeur ; A4.
DRO-1
Langues : Français (fre)
Catégories : droit Mots-clés : "classement des sites" Note de contenu : Différents textes de lois et arrêtés relatifs au classement des sites Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M2762 DRO-1 Autre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Environnement, infrastructures et industries : Guide pratique à l'usage des associations Type de document : texte imprimé Auteurs : ministère de l'environnement et du cadre de vie, Auteur Editeur : ministère de l'environnement et du cadre de vie Importance : 83 p. Présentation : NB Format : A4 horizontal Note générale : DRO-1 Langues : Français (fre) Catégories : droit Mots-clés : "études d'impact" "enquêtes publiques" "installations classées" "permis de construire" Résumé : Le présent ouvrage a pour but de préciser les procédures en vigueur relatives à la création de grands équipements et installations industrielles et à leur fonctionnement. (études d'impact, enquêtes publiques, installations classées, permis de construire). Quelques exemples ont été choisis pour illustrer ces procédures. Environnement, infrastructures et industries : Guide pratique à l'usage des associations [texte imprimé] / ministère de l'environnement et du cadre de vie, Auteur . - ministère de l'environnement et du cadre de vie, [s.d.] . - 83 p. : NB ; A4 horizontal.
DRO-1
Langues : Français (fre)
Catégories : droit Mots-clés : "études d'impact" "enquêtes publiques" "installations classées" "permis de construire" Résumé : Le présent ouvrage a pour but de préciser les procédures en vigueur relatives à la création de grands équipements et installations industrielles et à leur fonctionnement. (études d'impact, enquêtes publiques, installations classées, permis de construire). Quelques exemples ont été choisis pour illustrer ces procédures. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M2750 DRO-1 Autre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : L'étude d'impact sur l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : ministère de l'environnement et du cadre de vie, Auteur Editeur : ministère de l'environnement et du cadre de vie Importance : 16 p. Présentation : ill., couleur Format : A4 horizontal Note générale : DRO 1 Langues : Français (fre) Catégories : droit Mots-clés : "étude d'impact" "protection de l'environnement" Résumé : Cette brochure est destinée aux élus, responsables administratifs, aux maîtres d'ouvrages, aux associations pour mieux comprendre le contenu et les enjeux de l'étude d'impact. L'étude d'impact sur l'environnement [texte imprimé] / ministère de l'environnement et du cadre de vie, Auteur . - ministère de l'environnement et du cadre de vie, [s.d.] . - 16 p. : ill., couleur ; A4 horizontal.
DRO 1
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Catégories : droit Mots-clés : "étude d'impact" "protection de l'environnement" Résumé : Cette brochure est destinée aux élus, responsables administratifs, aux maîtres d'ouvrages, aux associations pour mieux comprendre le contenu et les enjeux de l'étude d'impact. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M2751 DRO-1 Autre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Guide du bénévole : Vos droits, les dispositions les plus récentes Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de la Jeunesse et des Sports, Auteur Editeur : Ministère de la Jeunesse et des Sports Année de publication : 2000 Importance : 52 p. Présentation : ill. couleur Format : A5 Note générale : DRO 2 Langues : Français (fre) Catégories : droit Mots-clés : "association" "droits" "bénévolat" Résumé : Formations, validation des acquis, régime fiscal, information, congés de représentation... Le guide du bénévole est un outil pratique pour vous aider dans vos démarches, pour connaître vos droits et vous en saisir. Guide du bénévole : Vos droits, les dispositions les plus récentes [texte imprimé] / Ministère de la Jeunesse et des Sports, Auteur . - Ministère de la Jeunesse et des Sports, 2000 . - 52 p. : ill. couleur ; A5.
DRO 2
Langues : Français (fre)
Catégories : droit Mots-clés : "association" "droits" "bénévolat" Résumé : Formations, validation des acquis, régime fiscal, information, congés de représentation... Le guide du bénévole est un outil pratique pour vous aider dans vos démarches, pour connaître vos droits et vous en saisir. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M2756 DRO-2 Autre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Guide du commissaire enquêteur Type de document : texte imprimé Auteurs : URCPIE Midi-Pyrénées Union régionale des centres permanents d'initiatives pour l'environnement (Midi-Pyrénées), Auteur Mention d'édition : mars 1996 Editeur : Toulouse cedex : Direction régionale de l'environnement Midi-Pyrénées. Année de publication : 1996 Importance : 330 p. Présentation : NB Format : classeur A4 Note générale : DRO 1 Langues : Français (fre) Catégories : droit Mots-clés : "enquêtes publiques" "commissaire enquêteur" "droit de l'environnement" "Midi-Pyrénées" Résumé : Le cadre règlementaire ; l'environnement dans les enquêtes publiques en Midi-Pyrénées ; la législation Guide du commissaire enquêteur [texte imprimé] / URCPIE Midi-Pyrénées Union régionale des centres permanents d'initiatives pour l'environnement (Midi-Pyrénées), Auteur . - mars 1996 . - Toulouse cedex : Direction régionale de l'environnement Midi-Pyrénées., 1996 . - 330 p. : NB ; classeur A4.
DRO 1
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Catégories : droit Mots-clés : "enquêtes publiques" "commissaire enquêteur" "droit de l'environnement" "Midi-Pyrénées" Résumé : Le cadre règlementaire ; l'environnement dans les enquêtes publiques en Midi-Pyrénées ; la législation Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M2763 DRO-1 Autre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : La mutualisation dans les associations de l'environnement : quelle approche à l'échelon régional ? : Etat des lieux et perspectives Type de document : texte imprimé Auteurs : CNAR Environnement, Auteur Editeur : CNAR Environnement Année de publication : 2010 Importance : 23 p. Présentation : ill. couleur Format : A 4 Langues : Français (fre) Catégories : droit Mots-clés : "mutualisation" "associations" "environnement" "échelon régional" Résumé : Etude qui apporte un éclairage nouveau en abordant la question de la mutualisation à l'échelon régional. En effet, dans un paysage politique en plein mutation, il a semblé opportun de s'intéresser aux problématiques d'organisation en plateformes, réseaux union, fédérations, comités... régionaux associatifs. La mutualisation dans les associations de l'environnement : quelle approche à l'échelon régional ? : Etat des lieux et perspectives [texte imprimé] / CNAR Environnement, Auteur . - CNAR Environnement, 2010 . - 23 p. : ill. couleur ; A 4.
Langues : Français (fre)
Catégories : droit Mots-clés : "mutualisation" "associations" "environnement" "échelon régional" Résumé : Etude qui apporte un éclairage nouveau en abordant la question de la mutualisation à l'échelon régional. En effet, dans un paysage politique en plein mutation, il a semblé opportun de s'intéresser aux problématiques d'organisation en plateformes, réseaux union, fédérations, comités... régionaux associatifs. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M5749 DRO-2 Autre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : La nouvelle enquête publique Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Editeur : Neuilly-sur-Seine (14 bd du Général-Leclerc, 92524 Cedex) : Délégation à la qualité de la vie Année de publication : 1985 Importance : 26 p. : couv. ill. ; 30 cm. Format : A4 ISBN/ISSN/EAN : 2-11-0849-19 Note générale : DRO-1 Langues : (XXX) Catégories : droit Mots-clés : "enquête publique" "droit de l'environnement" Résumé : La réforme ; les acteurs ; un outil au service de l'environnement ; ... et de la démocratie La nouvelle enquête publique [texte imprimé] / France, Auteur . - Neuilly-sur-Seine (14 bd du Général-Leclerc, 92524 Cedex) : Délégation à la qualité de la vie, 1985 . - 26 p. : couv. ill. ; 30 cm. ; A4.
ISSN : 2-11-0849-19
DRO-1
Langues : (XXX)
Catégories : droit Mots-clés : "enquête publique" "droit de l'environnement" Résumé : La réforme ; les acteurs ; un outil au service de l'environnement ; ... et de la démocratie Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M2752 DRO-1 Autre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Que deviendront les associations avec la réforme des collectivités territoriales Type de document : texte imprimé Auteurs : CPCA Midi-Pyrénées, Auteur Editeur : TOULOUSE : CPCA Midi-Pyrénées Importance : 15 p. Présentation : ill. couleur Format : A4 Note générale : DRO-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : "association" "réforme" "collectivités territoriales" Résumé : La réforme des collectivités territoriales en 10 questions, ce que pensent de cette réforme les responsables associatifs. Que deviendront les associations avec la réforme des collectivités territoriales [texte imprimé] / CPCA Midi-Pyrénées, Auteur . - TOULOUSE : CPCA Midi-Pyrénées, [s.d.] . - 15 p. : ill. couleur ; A4.
DRO-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : "association" "réforme" "collectivités territoriales" Résumé : La réforme des collectivités territoriales en 10 questions, ce que pensent de cette réforme les responsables associatifs. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M5950 DRO-2 Autre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Textes généraux - Protection des espèces de faune et de fleurs sauvages : Protection de la nature Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 1984. Collection : Journal officiel de la République française num. brochure 1454-II Importance : IX-166 p. : couv. ill. ; 21 cm. Format : A5 ISBN/ISSN/EAN : 2-11-071327-5 Note générale : DRO-1 Langues : (XXX) Catégories : droit Mots-clés : "protection des espèces de faune et fleurs sauvages" la nature" "droit l'environnement" Résumé : Textes de loi relatifs à la protection des espèces de faune et de fleurs sauvages Textes généraux - Protection des espèces de faune et de fleurs sauvages : Protection de la nature [texte imprimé] / France, Auteur . - Paris : Journaux officiels, 1984. . - IX-166 p. : couv. ill. ; 21 cm. ; A5. - (Journal officiel de la République française; brochure 1454-II) .
ISBN : 2-11-071327-5
DRO-1
Langues : (XXX)
Catégories : droit Mots-clés : "protection des espèces de faune et fleurs sauvages" la nature" "droit l'environnement" Résumé : Textes de loi relatifs à la protection des espèces de faune et de fleurs sauvages Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M2749 DRO-1 Livre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
Titre : Vers un statut du dirigeant associatif : Rapport d'orientation Type de document : texte imprimé Mention d'édition : séance plénière du 28 juin 2000 Editeur : PARIS : Conseil National de la Vie Associative Année de publication : 2000 Importance : 11 p. Présentation : NB Format : A4 Note générale : DRO 2 Langues : Français (fre) Catégories : droit Mots-clés : "association" "dirigeant" "bénévolat" "droit" Résumé : L'association ; le bénévolat ; où en est-on aujourd'hui ; une urgence pour le mouvement associatif Vers un statut du dirigeant associatif : Rapport d'orientation [texte imprimé] . - séance plénière du 28 juin 2000 . - PARIS : Conseil National de la Vie Associative, 2000 . - 11 p. : NB ; A4.
DRO 2
Langues : Français (fre)
Catégories : droit Mots-clés : "association" "dirigeant" "bénévolat" "droit" Résumé : L'association ; le bénévolat ; où en est-on aujourd'hui ; une urgence pour le mouvement associatif Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M2758 DRO-2 Autre CPIE du Rouergue - Millau Administration-Droit-Gestion Disponible
